Gisèle Brusa

De: Gisèle BRUSA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2026-03-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000052295294(source JORF)
admission
27 Septembre 202527/09/2025
De: Brusa (Gisèle)
attaché d'administration centrale, désignée par le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentant de l'Etat
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
JORFTEXT000000375960(source JORF)
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Brusa (Gisèle)
représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds national pour le développement de la vie associative
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds national pour le développement de la vie associative
duree="trois ans"
JORFTEXT000000186334(source JORF)
nomination
25 Février 199525/02/1995
De: Brusa (Gisèle)
attaché d'administration centrale
Objet:
représentant de l'Etat
Remplace:M. Siret (Lionel)
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000732242(source JORF)
désignation
13 Octobre 199413/10/1994
De: Brusa (Gisèle)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Brusa (Gisèle)
Objet:
en application de l'article 26 du décret du
10 juillet 1984
des articles 15 à 16-4 du décret du
24 août 1962
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000161572(source JORF)
titularisation
07 Novembre 199207/11/1992